NAUVIALE site officiel

ARRÊTÉS ET RÈGLEMENTATION

Indice des fermages 2020

ARR_indice_fermages_2020_29092020.pdf

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arrêté disponible sous le site internet de la Préfecture de l'Aveyron

Vendanges 2020

Chasse 2020

ARR_Ouverture_2020-2021Prefecture-Signe-

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Elagage en bord des lignes électriques

Zones vulnérables à la pollution par les nitrates

20181212_ap1_zv_designation_sign.pdf

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20181212_ap2_zv_delimitation_sign-1.pdf

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Feu et Brûlage à l'air libre des déchets verts

Brûlage des déchets verts

Brûlage-déchet-verts.pdf

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Peste Porcine

Entretien des cours d'eau

DOC_GuideRiverain_12_19122017.pdf

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Eclairage public

Célébrations des Mariages

Éclairage public village de Combret

Suite à une réunion publique organisée avec les habitants pour définir les besoins et les attentes, une extinction nocturne partielle a été décidée d'un commun accord.

ARRETE ECLAIRAGE PUBLIC COMBRET.pdf

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Mesures de protection aux produits phytopharmaceutiques

Arrêté préfectoral définissant les mesures de protection à proximité des établissements fréquentés par des personnes vulnérables lors d l'application de produits phytopharmaceutiques

ARR_phytosPersonnesVulnerables_19102016.

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note Nauviale.pdf

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Plan Communal de Sauvegarde

Informations sur les risques

Arrêté_information_acquereurs_locataires

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Retrouvez tous les documents sur le site de la Préfecture de l'Aveyron :

Information des Acquéreurs et Locataires

Plan Particulier Risque Inondation

Arrêté approbation PPRi Dourdou de Conqu

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Retrouvez tous les documents sur le site de la Préfecture de l'Aveyron :

Zones Inondables du PPRi

Agglomérations Nauviale et Combret

Arrêté_délimitation_agglomération_nauvia

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Zone AOC Marcillac pour Nauviale

délimitation_zone_AOC_Marcillac.pdf

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12171_Nauviale_Marcillac_Pdf.pdf

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Débits de boissons

Arrete-Prefectoral-Debits-de-Boissons.pd

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