NAUVIALE site officiel

ARRÊTÉS ET RÈGLEMENTATION

Chasse 2019

Elagage en bord des lignes électriques

Zones vulnérables à la pollution par les nitrates

20181212_ap1_zv_designation_sign.pdf

Document Adobe Acrobat 189.3 KB

20181212_ap2_zv_delimitation_sign-1.pdf

Document Adobe Acrobat 184.9 KB

Feu et Brûlage à l'air libre des déchets verts

Peste Porcine

Entretien des cours d'eau

DOC_GuideRiverain_12_19122017.pdf

Document Adobe Acrobat 6.4 MB

Travaux éclairage public

Indice des fermages

ARR_Indice_Fermages_2019_23092019.pdf

Document Adobe Acrobat 113.9 KB

arrêté disponible sous le site internet de la Préfecture de l'Aveyron

Célébrations des Mariages

Éclairage public village de Combret

Suite à une réunion publique organisée avec les habitants pour définir les besoins et les attentes, une extinction nocturne partielle a été décidée d'un commun accord.

ARRETE ECLAIRAGE PUBLIC COMBRET.pdf

Document Adobe Acrobat 718.9 KB

Mesures de protection aux produits phytopharmaceutiques

Arrêté préfectoral définissant les mesures de protection à proximité des établissements fréquentés par des personnes vulnérables lors d l'application de produits phytopharmaceutiques

ARR_phytosPersonnesVulnerables_19102016.

Document Adobe Acrobat 151.0 KB

note Nauviale.pdf

Document Adobe Acrobat 345.1 KB

Plan Communal de Sauvegarde

Informations sur les risques

Arrêté_information_acquereurs_locataires

Document Adobe Acrobat 707.9 KB

Retrouvez tous les documents sur le site de la Préfecture de l'Aveyron :

Information des Acquéreurs et Locataires

Plan Particulier Risque Inondation

Arrêté approbation PPRi Dourdou de Conqu

Document Adobe Acrobat 90.0 KB

Retrouvez tous les documents sur le site de la Préfecture de l'Aveyron :

Zones Inondables du PPRi

Agglomérations Nauviale et Combret

Arrêté_délimitation_agglomération_nauvia

Document Adobe Acrobat 2.4 MB

Zone AOC Marcillac pour Nauviale

délimitation_zone_AOC_Marcillac.pdf

Document Adobe Acrobat 80.3 KB

12171_Nauviale_Marcillac_Pdf.pdf

Document Adobe Acrobat 1.5 MB

Débits de boissons

Arrete-Prefectoral-Debits-de-Boissons.pd

Document Adobe Acrobat 1.4 MB