NAUVIALE site officiel

ARRÊTÉS ET RÈGLEMENTATION

SCOT Centre Ouest

SCOT.pdf

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Elections Chambre d'Agriculture

12171-NAUVIALE-LD-20181126094955.pdf

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Peste Porcine

Entretien des cours d'eau

DOC_GuideRiverain_12_19122017.pdf

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Chasse 2018

Travaux éclairage public

Indice des fermages

arrêté disponible sous le site internet de la Préfecture de l'Aveyron

Célébrations des Mariages

Éclairage public village de Combret

Suite à une réunion publique organisée avec les habitants pour définir les besoins et les attentes, une extinction nocturne partielle a été décidée d'un commun accord.

ARRETE ECLAIRAGE PUBLIC COMBRET.pdf

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Mesures de protection aux produits phytopharmaceutiques

Arrêté préfectoral définissant les mesures de protection à proximité des établissements fréquentés par des personnes vulnérables lors d l'application de produits phytopharmaceutiques

ARR_phytosPersonnesVulnerables_19102016.

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note Nauviale.pdf

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Plan Communal de Sauvegarde

Informations sur les risques

Arrêté_information_acquereurs_locataires

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Retrouvez tous les documents sur le site de la Préfecture de l'Aveyron :

Information des Acquéreurs et Locataires

Plan Particulier Risque Inondation

Arrêté approbation PPRi Dourdou de Conqu

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Retrouvez tous les documents sur le site de la Préfecture de l'Aveyron :

Zones Inondables du PPRi

Agglomérations Nauviale et Combret

Arrêté_délimitation_agglomération_nauvia

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Zone AOC Marcillac pour Nauviale

délimitation_zone_AOC_Marcillac.pdf

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12171_Nauviale_Marcillac_Pdf.pdf

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Débits de boissons

Arrete-Prefectoral-Debits-de-Boissons.pd

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